Denis Douveneau

De: Denis Douveneau
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des droits de l'homme et des affaires humanitaires
Groupe:
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000038462173(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 201912/05/2019
De: Denis Douveneau
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des droits de l'homme et des affaires humanitaires
Groupe:
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000037393746(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 201813/09/2018
De: Denis Douveneau
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des droits de l'homme et des affaires humanitaires
Groupe:
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000035551008(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Denis Douveneau
secrétaires des affaires étrangères principaux, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000026278225(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Denis Douveneau
(cadre général)
Objet:
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="2012-10-17"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000026140524(source JORF)
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Denis Douveneau
secrétaires des affaires étrangères principaux, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000024713018(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201126/10/2011
De: Denis Douveneau
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000601850(source JORF)
promotion
05 Février 200305/02/2003
De: Douveneau (Denis)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
JORFTEXT000000404199(source JORF)
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Douveneau (Denis)
avec 9 mois 3 jours
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
au grade de secrétaire des affaires étrangères, à l'échelon et avec l'ancienneté conservée
les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au 4e échelon
date_debut="2000-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000400915(source JORF)
intégration
28 Mai 200028/05/2000
De: Douveneau (Denis)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1999
Candidats de la 2e catégorie
(du
1er novembre 1999
au 31 octobre 2001)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000761177(source JORF)
admission
18 Août 199918/08/1999
De: Douveneau (Denis)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires adjoints des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1997-08-19"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000754550(source JORF)
titularisation
04 Avril 199804/04/1998
De: Douveneau (Denis)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au titre du concours interne
date_debut="1996-08-19"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000176361(source JORF)
nomination
24 Octobre 199624/10/1996